Conseil de carrière

Ce que les profs n’ont pas le droit de faire

L’enseignement est une fonction respectable qui a un impact sur bien des vies. Les enseignantes et enseignants passent des journées et des soirées à développer des outils pédagogiques susceptibles de stimuler le désir d’apprendre des jeunes. Mais, le corps enseignant doit savoir ce qu’il endosse comme responsabilités à la fois dans la classe, dans l’école et dans la société en général, etsavoirtout ce que les profs n’ont pas le droit de faire.

En effet, la profession enseignante dispose d’un statut social ambigu. Parfois, dans le quotidien de notre pratique, nous avons l’impression d’être relégués à un rôle d’exécutant, sans prise directe sur notre travail, qu’on appelle pourtant une profession. Donc, il est essentiel de bien connaître les interdictions des profs.

Ce que les profs ne peuvent pas faire ou dire

Être « ami » avec ses élèves sur Facebook

Les réseaux sociaux ont amené de nouvelles situations dans l’enseignement. Cette prise de parole sur Internet comporte des pièges qu’il importe de connaître. En d’autres termes, tout ce que nous publions en ligne fait ensuite partie du domaine public. De plus, si vous permettez à tout le monde d’avoir accès à votre profil, l’information que vous y publiez sera indexée automatiquement sur des bases de données comme Google. Ces détails personnels seront toujours disponibles sur Internet, même si on les a retirés de sa page Facebook. C’est pourquoi il est préférable de respecter certains principes :

  • Ne mettre en ligne que du contenu sur lequel on accepte de perdre le contrôle !
  • Éviter de mettre en ligne des renseignements personnels !
  • Éviter de correspondre avec des élèves !
  • Toujours sélectionner les plus hauts paramètres de sécurité et de confidentialité disponibles (dans l’onglet “Compte”) !
  • Informer son entourage des dangers encourus comme enseignante et enseignant si des renseignements personnels sont publiés.
  • La communication avec les parents doit rester du domaine professionnel. Et comme le dit si bien le dicton anglais : « Familiarity breeds contempt » (la familiarité engendre le mépris). Il est mieux de garder des distances avec vos élèves, d’utiliser ce canal officiel uniquement pour le travail et y maintenir en tout temps des normes professionnelles adéquates. Enfin, si vous êtes victime de critiques ou de commentaires peu élogieux sur Internet de la part d’élèves ou de pairs, nous vous invitons à le dénoncer à votre syndicat et à votre employeur.

Un prof a-t-il le droit de toucher un élève ?

Une étude menée par l’UNICEF (2015) montre que la pratique des châtiments corporels a des effets néfastes sur l’apprentissage. En effet, il y a un lien entre la pratique des châtiments corporels à l’école, d’une part, et des faibles résultats aux examens ainsi que des effets négatifs sur le bien-être psychosocial des enfants, d’autre part. La violence à l’école explique en grande partie pourquoi les enfants n’aiment pas l’école et elle provoque aussi un décrochage scolaire.

Parfois, les classes soient surchargées et que les écoles aient de faibles ressources. Cela peut fortement diminuer la patience du personnel enseignant. Et donner lieu à des réponses inappropriées et empreintes de colère dans la gestion du comportement des élèves. Les enseignants peuvent avoir des difficultés à garder le contrôle de leur classe et risquent de s’en prendre aux enfants. Cela ne justifie pas, toutefois, qu’ils puissent évacuer leur stress sur les élèves.

Par contre, la discipline positive et non violente produit de meilleurs résultats en classe, alors que la pratique des châtiments corporels est associée avec de nombreux résultats négatifs, tels que de faibles résultats aux tests de quotient intellectuel, un moindre vocabulaire, des capacités cognitives affaiblies, un développement cognitif freiné et des résultats scolaires décevants.

Régler les problèmes de discipline requiert des interventions empreintes de créativité, d’empathie, de soutien, de respect et de professionnalisme, et non pas de violences et humiliations sur les élèves. Il existe de nombreuses ressources facilement accessibles pour établir et maintenir des stratégies de gestion de classe, tout en respectant les droits fondamentaux des enfants.

Un prof a-t-il le droit de refuser un élève ?

Le refus de prendre un élève en cours est une tentation fréquente des enseignants pour gérer des problèmes de comportement des élèves difficiles. Les enseignants doivent rappeler qu’il ne peuvent pas décider des élèves qu’ils accueillent. En France, un jugement de la cour d’administration d’appel de Nancy de novembre 2006 a ainsi pu justifier une sanction à l’adresse d’un enseignant qui refusait l’accès de son cours à un élève, l’ayant pourtant gravement insulté.

Aux États-Unis, la loi donne aux enseignants les moyens de protéger un environnement discipliné. Les enseignants peuvent retirer de la classe les élèves qui perturbent continuellement ou gravement l’apprentissage.

Transport d’élèves dans sa voiture personnelle !

Le déplacement des élèves dans la voiture d’une enseignante ou d’un enseignant n’est pas recommandé. Car il pourrait entraîner des allégations de toutes sortes. Mais il est possible, exceptionnellement, d’utiliser cette façon de se déplacer moyennant quelques obligations à respecter. Avant de prendre la route, l’enseignante ou l’enseignant devrait impérativement :

  • Obtenir une autorisation de sa direction ;
  • Informer les parents des élèves concernés et s’assurer de leur approbation ;
  • Une garantie de la responsabilité personnelle du conducteur et du propriétaire du véhicule, ainsi que de la responsabilité de l’État à l’égard des tiers et des personnes transportées.

Obliger les élèves à porter l’uniforme

À travers le monde, certains établissements primaires et secondaires, privés ou publics, imposent le port de l’uniforme. Cependant, les élèves considèrent le port de l’uniforme comme une torture, mais pour d’autres, cela comporte des avantages non négligeables. L’uniforme scolaire est un outil pédagogique au service du projet éducatif de l’école. Il favorise le sentiment d’appartenance à l’école, et permet d’effacer les inégalités.

En France, le ministre de l’Éducation nationale s’est dit favorable à l’uniforme dans les établissements scolaires. Sur la Rive-Sud de Montréal, les uniformes ont fait leur apparition dans les écoles publiques il y a déjà quelques années.

Est-ce que les écoles devraient obliger les élèves à porter l’uniforme ?

La question est sur la table depuis quelque temps. Certains estiment que les jeunes, particulièrement au secondaire, n’ont pas de limites en ce qui a trait à leur tenue vestimentaire.  
 
Décolletés plongeants, nombrils à l’air ou sous-vêtements apparents sont monnaie courante et les professeurs n’en peuvent plus de dicter la discipline à la place des parents.  
 
En effet, même si la plupart des écoles exigent le port de « tenues convenables », qui exclut les jupes et shorts très courts, les vêtements à connotation violente ou les camisoles, un temps précieux est perdu pour obliger les élèves à les respecter. 

Confisquer un téléphone

L’utilisation du téléphone portable peut nuire à la concentration nécessaire aux activités d’enseignement. Pour toutes ces raisons, les écoles et les collèges interdisent l’utilisation du téléphone portable. Donc, l’enseignant doit obliger les élèves à éteindre leurs téléphones portables.

Il appartient à chaque établissement de déterminer des modalités pratiques pour assurer le respect de la loi. Mais, combien de temps peut-on confisquer un mobile ?

Tout téléphone confisqué doit être restitué soit à l’élève lui-même, soit à l’un de ses responsables légaux à la fin de la journée. L’enseignant assume la responsabilité de l’appareil en tant que gardien durant la confiscation en cas d’éventuels dysfonctionnements, ou dégradations de l’appareil.

 Le “zéro” sanction

D’abord, un zéro ne peut être mis pour sanctionner un problème de comportement. En d’autres termes, ce n’est pas un outil de sanction du comportement. Il ne figure pas à ce titre dans le règlement intérieur comme une des punitions mises à disposition de l’équipe éducative. L’enseignant peut recourir au zéro. Pour vous aider à vous y retrouver, voici les différentes circonstances selon lesquelles vous pouvez y avoir recours ou pas. 

Cependant, le prof peut mettre le zéro à condition qu’il vienne sanctionner un travail qui ne remplit pas le cadre pédagogique défini par l’enseignant. Attention toutefois de bien le préciser sur la copie, dans le rapport ou bien sur le mot dans le carnet de liaison afin d’éviter toute ambiguïté.

Exiger un certificat médical

Un enseignant n’a pas le droit d’exiger un certificat médical pour justifier de l’absence d’un élève à un contrôle. Mais, certains enseignants considèrent cette exigence comme normale. De plus, les parents n’ont aucune obligation de fournir ce justificatif en cas d’absence. Cependant, l’enseignant ne peut pas sanctionner cette absence non justifiée par un zéro. Cependant, le certificat médical est obligatoire en cas d’absence aux examens (Brevet ou BAC).

Pour conclure, l’enseignant a seulement le droit d’exiger un certificat médical dans le cas de maladies contagieuses.

À lire aussi: les 10 erreurs que les Profs devraient éviter de commettre

Divulguer les données personnelles des élèves

Les écoles traitent de nombreuses données à caractère personnel. Par exemple :

  • Le nom, l’adresse et le numéro de téléphone ;
  • Des photos prises et vidéos tournées à l’école ;
  • Les renseignements sur la santé ;
  • Des dossiers scolaires des élèves ;
  • Les documents papier, notamment les bulletins scolaires, les listes d’élèves ou les documents d’éducation de l’enfance en difficulté ;
  • Les documents électroniques, comme les cahiers électroniques des présences.

Si un enseignant affiche les notes ou résultats de tests d’une manière qui permet d’identifier les élèves, même sans indiquer leur nom. Donc, il divulgue des renseignements personnels.

L’humiliation des élèves

L’humiliation conduit souvent au découragement de l’élève. « Je suis nul et quoique je fasse, je resterai nul ». Elle peut conduire également à la violence scolaire.
Ainsi, la dévalorisation du sentiment de colère, la minimisation de l’importance des faits et la définition de soi par d’autres forment les ingrédients les plus singuliers du processus d’humiliation.

Par ailleurs, le sentiment d’humiliation d’un élève peut exister en l’absence de propos blessants d’un professeur. En effet, certaines situations pédagogiques ou phrases ambiguës provoquent l’humiliation sans que le professeur n’ait cette intention. Parfois, le professeur l’utilise pour maintenir l’ordre dans la classe. C’est une forme de sanction. Elle a pour objet d’obtenir le silence en exposant les élèves à des remarques verbales dévalorisantes.

L’école n »est pas seulement un espace de transmission de savoirs, mais aussi comme un meilleur espace de socialisation. De plus, la relation prof-élève devrait être moins basée sur une autorité arbitraire. Et davantage sur une plus grande compréhension, quand on sait combien les sentiments d’injustice et de rabaissement sont des facteurs d’explication majeurs de la violence scolaire.

Les profs ont ils le droit de garder les élèves après la sonnerie ?

L’heure de cours se répartit obligatoirement en cinquante cinq minutes d’enseignement et en cinq minutes d’interclasse.


C’est clair, pas de droit à garder les élèves après la fin des cours.

De plus, l’enseignant peut être déclaré responsable des dommages qui résultent d’un accident subi ou causé par l’un de ses élèves :

Sa responsabilité civile peut être engagée si :

  • L’enseignant a causé un dommage.
  • Il est responsable lorsqu’un un élève a cause le dommage à un autre élève ou à un tiers.

Sa responsabilité pénale peut être retenue s’il a eu un comportement constitutif d’une infraction pénale.

Les droits des profs envers les élèves

Les droits de professeur sont :

  1. Les enseignants ont le droit de fonder le diagnostic, la planification, la méthodologie et l’évaluation sur les connaissances et les compétences professionnelles, et ils ont la responsabilité de constamment revoir leur propre niveau de compétence et d’efficacité, ainsi que de rechercher les améliorations nécessaires dans le cadre d’un processus continu de développement professionnel.
  1. Ils ont le droit d’attendre des normes de comportement des élèves, nécessaires pour maintenir un environnement d’apprentissage optimal. De plus, ils ont la responsabilité d’utiliser des méthodes raisonnables pour atteindre ces normes.
  1. Le corps enseignant a le droit à une voix dans toutes les décisions à caractère professionnel qui les concernent. Et ils ont la responsabilité de rechercher les moyens les plus efficaces de consultation et de collaboration avec leurs collègues professionnels.
  1. Des enseignants ont le droit de critiquer les programmes éducatifs et ont la responsabilité de le faire de manière professionnelle.
  1. Les enseignants ont le droit de travailler dans un environnement salubre et propice à l’enseignement et à l’apprentissage, et ils ont la responsabilité d’évaluer les conditions rencontrées et de chercher à améliorer les conditions inacceptables.
  1. Les profs ont droit à une allocation raisonnable de ressources, de matériel et de services du personnel de soutien. Et ils ont la responsabilité de les utiliser de manière efficace.
  1. Les enseignants ont le droit à une évaluation juste et raisonnable de la performance professionnelle. Ils ont la responsabilité de considérer sincèrement toute suggestion d’amélioration.
  1. Les enseignants ont le droit de protester et, dans les cas extrêmes, de refuser l’attribution de tâches d’enseignement lorsqu’ils estiment que leurs qualifications et leur expérience ne fourniront pas un service et une sécurité adéquats aux élèves. De plus, ils ont la responsabilité de prendre en compte les circonstances particulières dans lesquelles les tâches ont été attribuées.
  1. Les enseignants ont le droit d’être protégés contre la discrimination fondée sur les préjugés liés à la race, aux croyances religieuses, à la couleur, au sexe, à l’orientation sexuelle, à l’identité de genre, à l’expression de genre, aux caractéristiques physiques, au handicap, à l’état matrimonial, à la situation familiale, à l’âge, à l’ascendance, au lieu d’origine, de résidence, de milieu socio-économique ou linguistique. Ils doivent surtout s’abstenir de pratiquer ces formes de discrimination dans leurs devoirs professionnels.
  1. Les enseignants, collectivement et collégialement, ont le droit :

a) → d’être membres de l’organisation représentant leurs préoccupations professionnelles, économiques et contractuelles ;


b) → de servir l’organisation et d’être représentés par elle ;


c) → d’adhérer et de s’attendre à ce que les autres membres adhèrent au code de déontologie de l’organisation ;


d) → avoir voix au chapitre dans la détermination des critères et des procédures d’évaluation du rendement professionnel des enseignants ;


e) → d’être protégé en vertu des dispositions énoncées dans les contrats de travail avec l’employeur ;


f) → de négocier les salaires et les conditions de travail qui incluent des procédures de règlement des griefs justes et équitables ;


g) → de recevoir un revenu adéquat pendant l’enseignement ainsi qu’à la retraite,


h) → et enfin, ils ont la responsabilité de soutenir activement leur organisation professionnelle dans ses objectifs de réglementer les relations entre les enseignants et leurs employeurs et d’améliorer la qualité de l’enseignement, le statut des enseignants et le statut de la profession enseignante.

15 commentaires

  1. Le point 7: Exiger un certificat médical, pose en pratique des problématiques qui conduisent à des situations irréalistes. Concrètement, un élève qui ne souhaite pas être évalué, ne vient pas au devoir. Il peut exiger un devoir de rattrapage (avec les contraintes d’organisation à mettre en place), puis décider qu’il ne vient pas. Puis exiger un nouveau devoir. Cela pose de sérieux problèmes en terme d’organisation, d’égalité devant l’évaluation mais aussi dans le message qui est fait passé.

  2. Bonjour,
    Je viens d’apprendre que mon enfant et ses camarades de classe sont obligés de manger leur goûter au dessus de La poubelle de classe ?!
    C’est mon enfant qui me l’a dit.
    Du coup, je pose la question à sa maîtresse qui me dit d’un ton ironique:
    « Oui, les enfants mangent au-dessus de la corbeille à papier (Selon elle il y a une différence entre poubelle et corbeille en papier?!). C’est pour éviter de devoir nettoyer les miettes après chaque enfant ».
    Je suis choqué par sa réponse mais pas elle. D’autres parents me rejoignent sur le fait que ce ne soit pas hygiénique. Du coup, elle nous annonce que comme cette solution ne nous convient pas. À partir de maintenant les enfants vont manger leur goûter par terre dans la cour…?!
    Nous en avons parlé à la direction de l’établissement qui se positionne derrière le choix de l’institutrice.
    Nous sommes choqués étant donné que nous sommes en pleine pandémie et que de telles pratiques ne choquent personne…

  3. les proviseurs ont-ils tout les droits ?
    Car mon fils qui n’a pas passé son bac à cause des rabaissement de la part d’une proviseur.

  4. Bonjour,

    L’école (école primaire privée) peut-elle interdire aux enfants bilingues Français/Anglais d’origine Anglaise, de parler anglais entre eux durant la récréation?
    Merci d’avance de votre réponse.

    Christian

  5. Bonjour
    Je viens d’apprendre que mon enfant était mis à l’écart des autres enfants pour mangé à la cantine, à ton le droit de maître à l’écart devant c’est camarades est il pas stigmatiser de ce fait ?

  6. Bonjour, adméton que l’on dit au prof l’une de ces règles car ils ne les à pas respecté et qu’il ni totalement cette dernière que fait?

  7. Bonjour, je me suis faite virer de mon cours après avoir Poser une question « débile » d’après ma professeur! Es normal ? Et elle ne m’a pas accepté à l’heure suivante.

  8. mon fils de 7 ans ne veut plus aller à l’école .
    là maitresse le punk de recréation demande au élève de ne pas jouer avec lui .
    demande au élèves de taper des pieds dans la classe pour entendre mon fils .
    dès qu’il pleure elle lui dit que c’est un chiot lui hurle dessus .
    lui hurle dans l’oreille jusqu a que mon fils me dit qu’il a envie de vomir .

    quand je prend rdv avec l’inspectrice académique elle ne croit pas du tout à cette histoire et me dit de changer de classe mon fils .
    que puit je faire ?

  9. Bonjour, mon prof nous fait sortir toujours 10 15 min après la sonnerie. Donc je loupe mon bus et le prochain et souvent 1h30 après. A t’il le droit ?

  10. Mon professeur a vu qu’un téléphone cellulaire sonnait sur son pupitre qui ne lui apart tenais pas, quand le téléphone a arrêté de sonner elle la pris et est aller voir les vieille notifications. Est-ce que ces illégales pour un professeur de regarder nos vielles notifications dans NOTRE téléphone cellulaire?
    Merci,
    Kéliane

  11. Depuis Teams, est-il autorisé aux profs de réclamer des devoirs à remettre le week-end ? Peuvent ils sanctionner un élève qui n’a pas lu un mail un samedi par exemple ?

  12. Bonjour, est ce que les educateur prof ou direction ont le droit de nous priver d’un préau ( obligé de rester dehors)..
    Une sale reto et-elle obligatoire ou à la direction à le droit de choisir oui ou non pour en avoir une?
    Est ce que une éducatrices profe ou directrice a le droit de rentré dans les toilettes homme? Merci bien a vous

  13. Bonjour, j’ai eu un contrôle hier et on était une bonne parti de la classe à ne pas comprendre quelque chose mais le prof a refuser de nous aider. Quelques minutes plus tard, d’autres élèves ont demander de l’aide au prof et il a accepter de les aider ? A t’il le droit de faire ça ? J’ai t’il le droit de demander un non noté ?

  14. Bonjour, hier j’ai eu un contrôle. Ils s’avèrent que nous étions une bonne partie de la classe à ne pas comprendre quelque chose, mais le prof a refuser de répondre à nos questions. Quelques minutes plus tard, d’autres élèves ont demander de l’aide au prof et il a accepté de les aider sauf nous. A t’il le droit de faire ça ? J’ai t’il le droit de demander de ne pas m’évaluer sur ce contrôle ? Et après ce contrôle notre prof principal et venu nous voir en nous disant mot pour mot « c’est merdique ce que vous avez fait ! ». Mais à t’il le droit de nous parler de cette manière ?!??!!!

  15. Ma prof d’SVT a dit que mes notes sont horribles devant toute la classe.

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